Center Parcs Roybon

C'est ici que l'on partage ce que l'on connaît à ce sujet.

Animateur : sans animateur

Avatar du membre
jason1966
Membre confirmé
Enregistré le : vendredi 14 avril 2006, 21:03
Localisation : 66, 34, 30 & 12

Center Parcs Roybon

Message par jason1966 » mercredi 10 décembre 2014, 9:45

Karaba a écrit :
Saturnin de la Poire a écrit :les images TV de la dite forêt (si c'est bien la bonne qu'ils nous montre) expose des piquets de chêne de 1à à 20 ans d'âge, dans une structure très jeune (pas de souches)
C'est la bonne mais tu devrais savoir qu'on fait des piquets avec du châtaignier, pas du chêne.

Sinon pour autant qu'elle soit artificielle, la porte d'entrée "espèce protégée" est très bonne pour contester un projet, l'une des meilleures assurément, s'appliquant presque partout, pour des projets de toute échelle. Par contre, inutile de remettre en cause les inventaires, c'est beaucoup de travail et puis on peut tomber sur un ducon qui a fait du travail pas si pire. Non, non, y a beaucoup plus simple : trouvez moi un projet privé (et même public) qui réponde à une "raison impérative d'intérêt public majeur". Même une DUP n'y résiste pas : il ne s'agit que d'un intérêt public, pas d'une "raison impérative etc..". Il suffit de trouver un lézard des murailles, une grenouille agile ou la nidification d'une mésange charbonnière, chose a priori pas trop difficile sauf au milieu d'un champ de maïs, pour que le projet nécessite une dérogation, et là, poum ! La jurisprudence s’étoffe et devient assez claire sur ce sujet. Avec ça, un projet ne passe que s'il n'a pas d'opposants.
La raison d'intérêt public majeure est une supercherie. Tout projet engendrant une certaine retombée économique entre aujourd'hui dans cette catégorie. Et il peut y avoir n'importe quelle espèce protégée (même rare et vulnérable) sur l'emprise, un peu de jardinage à coté et un suivi un peu poussé suffisent à rentre "neutre" :0005: le projet vis-à-vis des écosystèmes ...
As-tu beaucoup d'exemples où les opposants ont réellement pu faire capoter un projet ? Pour les aménageurs, ce n'est qu'un budget (modique part de l'ensemble des investissements) à prendre en compte et un peu de temps de perdu.
Jason
"C'est bon les PATATES !!"

chrisgir
Membre confirmé
Enregistré le : lundi 26 février 2007, 17:02
Localisation : Echalas (Rhône)
Contact :

Center Parcs Roybon

Message par chrisgir » mardi 23 décembre 2014, 16:03

Le TA de Grenoble vient de suspendre les travaux en urgence (sans se prononcer sur le fond), en raison de doute sérieux quant à la légalité de l'arrêté Loi sur l'eau (notamment en raison des conclusions défavorables du rapport d'enquête). J'invite tous ceux qui sont intéressés par ces questions juridiques à lire les ordonnances du TA. C'est un peu complexe mais très instructif sur le raisonnement juridique qui prévaut dans ces cas de figure

http://grenoble.tribunal-administratif. ... NTER-PARCS
http://grenoble.tribunal-administratif. ... ARCS-suite

A la lecture de ces ordonnances et des considérations du TA, j'ai du mal à voir comment un arrêté "espèces protégées" pourra jamais être suspendu "en urgence" à partir du moment où il a été pris dans les formes et où le CNPN a donné son avis.


Je rappelle que ces décisions ne concernent pas le fond du dossier. Pour cela, ce sera en juin
Christophe Girod

Avatar du membre
Lysbeth d'Alys
Animatrice - Admin-galerie
Enregistré le : mercredi 14 septembre 2005, 14:15
Localisation : Val d'Oise

Center Parcs Roybon

Message par Lysbeth d'Alys » mercredi 24 décembre 2014, 8:10

Il a été dit clairement ce matin aux infos que cela n'empêchait pas de continuer à défricher, ce dans les jours qui viennent...
Lysbeth d'Alys

Avatar du membre
Saturnin de la Poire
Ron-ron
Enregistré le : mercredi 11 mai 2005, 14:34
Localisation : Troupomey-Les-Deux-Eglises
Contact :

Center Parcs Roybon

Message par Saturnin de la Poire » mercredi 24 décembre 2014, 9:02

Lysbeth d'Alys a écrit :Il a été dit clairement ce matin aux infos que cela n'empêchait pas de continuer à défricher, ce dans les jours qui viennent...
bof, les herbes, ça repousse...
Sat'

Si vous pouvez lire ça, c'est que vous êtes trop près

Avatar du membre
ouran
Modératrice
Enregistré le : lundi 29 octobre 2007, 12:19
Localisation : Liesle (25)

Center Parcs Roybon

Message par ouran » mercredi 24 décembre 2014, 11:29

Saturnin de la Poire a écrit :
Lysbeth d'Alys a écrit :Il a été dit clairement ce matin aux infos que cela n'empêchait pas de continuer à défricher, ce dans les jours qui viennent...
bof, les herbes, ça repousse...
mouai à Sivens ils font bien flipper leurs défrichements préliminaires :0005:
MM

Même les punaises ? Surtout les punaises !

chrisgir
Membre confirmé
Enregistré le : lundi 26 février 2007, 17:02
Localisation : Echalas (Rhône)
Contact :

Center Parcs Roybon

Message par chrisgir » mercredi 24 décembre 2014, 12:21

Euh j'ai un peu de mal à voir comment les travaux peuvent continuer sans autorisation Loi sur l'eau, même si l'autorisation de défrichement n'a pas été cassée. L'arrêté Loi sur l'eau autorise les travaux au titre de la Loi sur l'eau et est obligatoire : pas d'arrêté / pas de travaux

Après il est possible que l'appel qui sera vraisemblablement formé soit suspensif, donc que les travaux peuvent continuer tant que le pourvoi n'a pas été examiné.
Christophe Girod

Emilien Gonzalez
Membre
Enregistré le : jeudi 4 novembre 2010, 15:03
Localisation : Drôme (diois)

Center Parcs Roybon

Message par Emilien Gonzalez » mercredi 18 février 2015, 12:19

Je passe régulièrement à Roybon. J'ai pas vraiment la compétence mais j'ai cherché un peu quelques coléo sur place, très rapidement. Je veux bien participer à un inventaire, même si c'est d'un intérêt relatif. Le bois des Avenières, c'est surtout un taillis de châtaigner sans grande valeur écologique et bien réparti sur tout le territoire. Le véritable impact est vraiment l'eau. C'est un petit château d'eau local entre Isère et Drôme, tête de bassin de la Galaure et de l'Herbasse, ressources en eau pour l'agriculture (parfois consommatrice comme les noyers irrigués certes). C'est là que se pose le vrai problème à mon sens. L'entrée espèce ne marche pas, l'entrée "forêt" pas plus.

Répondre Sujet précédentSujet suivant

Retourner vers « Insectes et législations »