Bonsoir,
Je cherche des infos sur la législation suédoise en matière d'insectes.
J'ai déjà trouvé un doc, mais je ne maîtrise pas vraiment la langue de Linné. Je vais tenter de passer ça au traducteur automatique, mais si quelqu'un à d'autres infos, je suis preneur.
http://www.naturvardsverket.se/Nerladdn ... 0160-5.pdf
Merci à vous !
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Suède
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lejoker
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- Enregistré le : mardi 13 août 2013, 20:00
- Localisation : Pyrénées-Atlantiques
Suède
Et en supplément, le chapitre 8 du code de l'environnement :
http://www.riksdagen.se/sv/Dokument-Lag ... 98-808/#K8
Si j'ai bien compris, le paragraphe 1 dit :
Des interdictions de tuer, blesser, capturer ou déranger des animaux sauvages ; de prélever ou endommager les œufs, le frai ou les nids de ces animaux ; de détruire les sites de reproductions ou de repos de ces animaux dans l'ensemble ou une partie du pays peuvent être mise en place par le gouvernement ou les autorités gouvernementales.
Voilà ce que j'ai trouvé dans le premier doc :
2.1 § 4 Interdiction relative aux animaux
Point 1 : Interdiction de capture et de mise à mort
Il est interdit de tuer, blesser, capturer ou déranger les animaux sauvages figurant à l'annexe 1 de l' ordonnance sur la protection des espèces, ainsi que de prélever ou endommager les œufs, le frai, les larves ou les nids, de détruire les sites de reproductions ou de repos de ces animaux.
Les espèces concernées (cf Bilaga 1) :
Lépido
- Parnassius apollo
- Euphydras maturna
- Coenonympha hero
- Lopinga achine
- Parnassius mnemosyne
- Maculinea arion
- Lycaena helle
Coléo
- Dystiscus latissimus
- Graphoderus bilineatus
- Cucujus cinnaberinus
- Osmoderma eremita
- Phryganophilus ruficollis
- Cerambyx cerdo
Odonate
- Leucorrhinia caudalis
- Leucorrhinia pectoralis
- Ophiogomphus cecilia
- Aeshna viridis
- Leucorrhinia albifrons
2.1 § 6 : Interdiction concernant les reptiles, amphibiens et invertébrés
Il est interdit de tuer, blesser, capturer ou déranger des spécimens , ainsi que de prélever ou endommager les œufs, le frai, les larves ou les nids de reptiles , d'amphibiens ou d'invertébrés sauvages des espèces figurant à l'annexe 2 de l' ordonnance sur la protection des espèces .
Cet annexe présente les espèces protégées en vertu du § 6 , et indique s'ils sont protégés dans l'ensemble du pays ou seulement une partie du pays .
Il s'agit des mêmes espèces que celles de l'annexe 1.
A priori, il n'y a que les espèces de l'annexe 4 de la directive habitats qui sont protégées.
http://www.riksdagen.se/sv/Dokument-Lag ... 98-808/#K8
Si j'ai bien compris, le paragraphe 1 dit :
Des interdictions de tuer, blesser, capturer ou déranger des animaux sauvages ; de prélever ou endommager les œufs, le frai ou les nids de ces animaux ; de détruire les sites de reproductions ou de repos de ces animaux dans l'ensemble ou une partie du pays peuvent être mise en place par le gouvernement ou les autorités gouvernementales.
Voilà ce que j'ai trouvé dans le premier doc :
2.1 § 4 Interdiction relative aux animaux
Point 1 : Interdiction de capture et de mise à mort
Il est interdit de tuer, blesser, capturer ou déranger les animaux sauvages figurant à l'annexe 1 de l' ordonnance sur la protection des espèces, ainsi que de prélever ou endommager les œufs, le frai, les larves ou les nids, de détruire les sites de reproductions ou de repos de ces animaux.
Les espèces concernées (cf Bilaga 1) :
Lépido
- Parnassius apollo
- Euphydras maturna
- Coenonympha hero
- Lopinga achine
- Parnassius mnemosyne
- Maculinea arion
- Lycaena helle
Coléo
- Dystiscus latissimus
- Graphoderus bilineatus
- Cucujus cinnaberinus
- Osmoderma eremita
- Phryganophilus ruficollis
- Cerambyx cerdo
Odonate
- Leucorrhinia caudalis
- Leucorrhinia pectoralis
- Ophiogomphus cecilia
- Aeshna viridis
- Leucorrhinia albifrons
2.1 § 6 : Interdiction concernant les reptiles, amphibiens et invertébrés
Il est interdit de tuer, blesser, capturer ou déranger des spécimens , ainsi que de prélever ou endommager les œufs, le frai, les larves ou les nids de reptiles , d'amphibiens ou d'invertébrés sauvages des espèces figurant à l'annexe 2 de l' ordonnance sur la protection des espèces .
Cet annexe présente les espèces protégées en vertu du § 6 , et indique s'ils sont protégés dans l'ensemble du pays ou seulement une partie du pays .
Il s'agit des mêmes espèces que celles de l'annexe 1.
A priori, il n'y a que les espèces de l'annexe 4 de la directive habitats qui sont protégées.
