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Espèces protégées Guyane

C'est ici que l'on partage ce que l'on connaît à ce sujet.

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Piezo
Membre confirmé
Enregistré le : dimanche 7 mars 2004, 13:00
Localisation : Audierne

Espèces protégées Guyane

Message par Piezo »

Il n'y a pas d'insectes protégés en Guyane.
Au niveau de la réglementation du commerce international (CITES) les mygales les plus spectaculaires y sont inscrites et interdites à l'exportation.
Le responsable français de cette réglementation pourrait vous en dire plus, s'il daignait se manifester un peu plus sur ce forum 8-)
PieZo 8-O
Ici normalement, une citation bien pédante me permet d'étaler mon inculture...
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pierred
Webmestre galerie
Enregistré le : mercredi 20 avril 2005, 6:58
Localisation : Paris

Espèces protégées Guyane

Message par pierred »

Qu'il daigne !!
Pierre D.
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Saturnin de la Poire
Ron-ron
Enregistré le : mercredi 11 mai 2005, 14:34
Localisation : Troupomey-Les-Deux-Eglises

Espèces protégées Guyane

Message par Saturnin de la Poire »

Daigne toi, et le ciel t'aidera...

La CITES REGULE le commerce du genre Brachypelma (Mygales)
Au niveau Insectes, en dehors de quelques papillons pour lesquels il existe des inscriptions annexes III (restreint à des pays spécifiques - rien pour la Guyane), il me semble qu'il y a un Morpho qui pourrait être présent en Guyane. Est également régulé le Dynastes satanas, dont je ne connais pas l'occurence en Guyane.

M'enfin bon, on est pas super concerné au niveau insectes sur ce territoire, et aucune espèce inscrites sur un texte national de protection ne se trouve non plus en Guyane.

Par ailleurs, je reviens sur la CITES : la CITES régule les flux internationaux de biodiversité menacée. L'UE a établit son propre règlement CITES, avec une libre circulation au sein de l'UE. et là, surprise : les DOM français font partie de l'UE. Donc Guyane-> France : c'est un transfert intra UE, pas un import/export. Donc pas soumis à la CITES. Mais soumis à l'article 16 du code douanier, ce qui est un autre sujet :lol:
Sat'

Si vous pouvez lire ça, c'est que vous êtes trop près
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stef insect
Membre confirmé
Enregistré le : dimanche 12 août 2012, 16:03
Localisation : Ariege

Espèces protégées Guyane

Message par stef insect »

merci pour toutes ces précisions.
:bienvu:
Sur la jungle et le désert Sur les nids et sur les genêts Sur l’écho de mon enfance J'écris ton nom ...LIBERTE
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alastor
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Enregistré le : dimanche 7 mars 2004, 13:00
Localisation : Aubagne

Espèces protégées Guyane

Message par alastor »

Saturnin de la Poire a écrit : vendredi 11 janvier 2019, 15:54 Mais soumis à l'article 16 du code douanier, ce qui est un autre sujet :lol:
Par curiosité j'ai été voir cet article 16 ..... c'est assez peu clair !

Sauf si je n'ai rien compris, je n'y vois référence qu'à des marchandises achetées et de plus importées, ce qui n'est pas le cas pour la Guyane car, comme dit ci-dessus, ça va de la France à la France.

Que faire alors, si on vous impose une déclaration .... signaler, suivant la formule consacrée : "insectes pour études scientifiques, sans valeur commerciale" ?

Est-ce suffisant ?
Si la Russie cesse le combat, la guerre disparaît, si l'Ukraine cesse le combat, l'Ukraine disparaît !
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Mikkoleop
Membre confirmé
Enregistré le : mardi 17 octobre 2006, 16:03
Localisation : Le Pecq

Espèces protégées Guyane

Message par Mikkoleop »

C'est toujours mieux si tu ajoutes "morts" :wink:
Prendre son courage à deux mains, c'est toujours plus facile, lorsqu'on est ambidextre.
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alastor
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Enregistré le : dimanche 7 mars 2004, 13:00
Localisation : Aubagne

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Message par alastor »

exact !
Si la Russie cesse le combat, la guerre disparaît, si l'Ukraine cesse le combat, l'Ukraine disparaît !
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Saturnin de la Poire
Ron-ron
Enregistré le : mercredi 11 mai 2005, 14:34
Localisation : Troupomey-Les-Deux-Eglises

Espèces protégées Guyane

Message par Saturnin de la Poire »

alastor a écrit : vendredi 11 janvier 2019, 20:33
Saturnin de la Poire a écrit : vendredi 11 janvier 2019, 15:54 Mais soumis à l'article 16 du code douanier, ce qui est un autre sujet :lol:
Par curiosité j'ai été voir cet article 16 ..... c'est assez peu clair !

Sauf si je n'ai rien compris, je n'y vois référence qu'à des marchandises achetées et de plus importées, ce qui n'est pas le cas pour la Guyane car, comme dit ci-dessus, ça va de la France à la France.

Que faire alors, si on vous impose une déclaration .... signaler, suivant la formule consacrée : "insectes pour études scientifiques, sans valeur commerciale" ?

Est-ce suffisant ?
tu l'interprètes mal, j'en sais quelque chose, je me suis frité avec eux sur ce point

imaginons le cas concret que je leur ai soumis. je suis vacancier à la réunion, je ramasse des coraux morts sur la plage. rien ne l'interdit (j'ai vérifié). Je les mets dans ma valise. Arrivé à Roissy, on me contrôle à l'arrivée. Les coraux sont trouvés. ils sont inscrits à la CITES. On me somme de produire une facture attestant de leur acquisition dans un cadre légal. Pas de facture : contrevenance à l'article 16 du code douanier, saisie des coraux et verbalisation. Sans aucun recours possible. Même si je produis la photo de mon fils les ramassant sur la plage.

Pour infos : les douanes contrôlent qui elles veulent et n'importe où, et si la preuve de la légalité n'est pas apporté par le contrôlé (principe du droit inversé qui s'applique à l'article 16) : CRAC.
Sat'

Si vous pouvez lire ça, c'est que vous êtes trop près
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alastor
Animateur
Enregistré le : dimanche 7 mars 2004, 13:00
Localisation : Aubagne

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Message par alastor »

Attend, attend, je te cite :
Saturnin de la Poire a écrit : vendredi 11 janvier 2019, 15:54Donc Guyane-> France : c'est un transfert intra UE, pas un import/export. Donc pas soumis à la CITES.
Tu nous a bien dit pas de CITES en Guyane ?

Alors que signifie ta réponse ? ? ?
Si la Russie cesse le combat, la guerre disparaît, si l'Ukraine cesse le combat, l'Ukraine disparaît !
chrisgir
Membre confirmé
Enregistré le : lundi 26 février 2007, 17:02
Localisation : Echalas (Rhône)

Espèces protégées Guyane

Message par chrisgir »

Saturnin de la Poire a écrit : samedi 12 janvier 2019, 18:01
alastor a écrit : vendredi 11 janvier 2019, 20:33

Par curiosité j'ai été voir cet article 16 ..... c'est assez peu clair !

Sauf si je n'ai rien compris, je n'y vois référence qu'à des marchandises achetées et de plus importées, ce qui n'est pas le cas pour la Guyane car, comme dit ci-dessus, ça va de la France à la France.

Que faire alors, si on vous impose une déclaration .... signaler, suivant la formule consacrée : "insectes pour études scientifiques, sans valeur commerciale" ?

Est-ce suffisant ?
tu l'interprètes mal, j'en sais quelque chose, je me suis frité avec eux sur ce point

imaginons le cas concret que je leur ai soumis. je suis vacancier à la réunion, je ramasse des coraux morts sur la plage. rien ne l'interdit (j'ai vérifié). Je les mets dans ma valise. Arrivé à Roissy, on me contrôle à l'arrivée. Les coraux sont trouvés. ils sont inscrits à la CITES. On me somme de produire une facture attestant de leur acquisition dans un cadre légal. Pas de facture : contrevenance à l'article 16 du code douanier, saisie des coraux et verbalisation. Sans aucun recours possible. Même si je produis la photo de mon fils les ramassant sur la plage.

Pour infos : les douanes contrôlent qui elles veulent et n'importe où, et si la preuve de la légalité n'est pas apporté par le contrôlé (principe du droit inversé qui s'applique à l'article 16) : CRAC.
Ce qui veut dire, que si tu as une espèce qui est protégée quelque part dans le Monde, et qu'ils te contrôlent avec en France, ils peuvent te verbaliser?
Christophe Girod

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