Bonjour
J'aurai voulu savoir si les sondages d'archéologie préventive sont soumis à des demandes d'autorisation au CNPN (en cas d'espèces protégées, d'insectes ou autres)? Quelqu'un travaillant dans le domaine aurait-il quelques éléments de réponse?
Merci beaucoup
Cordialement,
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Archéo préventive et CNPN
Animateur : Sans animateur
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Saturnin de la Poire
- Ron-ron
- Enregistré le : mercredi 11 mai 2005, 14:34
- Localisation : Troupomey-Les-Deux-Eglises
Archéo préventive et CNPN
aucune idée
en théorie, j'eusse dit oui. Mais je ne suis pas un grand théoricien pour cela.
en théorie, j'eusse dit oui. Mais je ne suis pas un grand théoricien pour cela.
Sat'
Si vous pouvez lire ça, c'est que vous êtes trop près
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chrisgir
- Membre confirmé
- Enregistré le : lundi 26 février 2007, 17:02
- Localisation : Echalas (Rhône)
Archéo préventive et CNPN
Ok. Tu sais auprès de qui on pourrait avoir une réponse?
On se pose la question parce que quand on passe (pour des inventaires) après l'archéo préventive, il ne reste souvent plus grand chose en état dans les milieux naturels....
On se pose la question parce que quand on passe (pour des inventaires) après l'archéo préventive, il ne reste souvent plus grand chose en état dans les milieux naturels....
Christophe Girod
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Saturnin de la Poire
- Ron-ron
- Enregistré le : mercredi 11 mai 2005, 14:34
- Localisation : Troupomey-Les-Deux-Eglises
Archéo préventive et CNPN
la DREAL...
Sat'
Si vous pouvez lire ça, c'est que vous êtes trop près
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Adrien
- Membre confirmé
- Enregistré le : lundi 18 juillet 2005, 16:18
- Localisation : Saint-Viâtre (41)
Archéo préventive et CNPN
l’archéologie préventive, c'est quand on fait des grands travaux non !?
donc il devrait y avoir étude d'impact écologique pour le grand travail en question ...
(avec passage du dossier devant la DREAL et le CNPN)
donc il devrait y avoir étude d'impact écologique pour le grand travail en question ...
(avec passage du dossier devant la DREAL et le CNPN)
.
ce n'est pas parce qu'ils sont beaucoup a avoir tort qu'ils ont raison !
ce n'est pas parce qu'ils sont beaucoup a avoir tort qu'ils ont raison !
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chrisgir
- Membre confirmé
- Enregistré le : lundi 26 février 2007, 17:02
- Localisation : Echalas (Rhône)
Archéo préventive et CNPN
Oui c'est dans l'étude d'impact mais les fouilles sont justement faites dans le cadre de l'étude d'impact (par exemple dans le cas d'une création de ZAC). L'étude du milieu naturel est également faite dans le cadre de cette étude d'impact.
Le problème, c'est que comme bien souvent l'archéo préventive est faite avant le milieu naturel (parce que faisable en toute saison), bah quand tu arrives sur le terrain pour le volet milieu naturel, tu n'as plus que des jolies fosses de 7 m par 2 m, en végétationrudérale , quel que soit le milieu d'origine (prairie humide, voire boisement!). Je ne parle pas des espèces qui vivainet/poussaient à l'emplacement des dites fosses....
Souvent, jusqu'à 7 % du site est ainsi fouillé, en cas de sensibilité archéologique.
On a posé la question à la DREAL, ils nous ont dit : bonne question....
Le problème, c'est que comme bien souvent l'archéo préventive est faite avant le milieu naturel (parce que faisable en toute saison), bah quand tu arrives sur le terrain pour le volet milieu naturel, tu n'as plus que des jolies fosses de 7 m par 2 m, en végétation
Souvent, jusqu'à 7 % du site est ainsi fouillé, en cas de sensibilité archéologique.
On a posé la question à la DREAL, ils nous ont dit : bonne question....
Christophe Girod
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kristobal21
- Animateur
- Enregistré le : dimanche 27 juin 2010, 17:45
- Localisation : Talant
Archéo préventive et CNPN
La réponse (théorique...) est assez simple : les deux réglementations sont indépendantes. Un passage en CNPN est obligatoire s'il y a destruction d'espèce ou d'habitat protégé, quelle que soit la cause de cette destruction (dès lors qu'elle résulte d'un acte raisonné...). Si un chantier d'archéologie préventive conduit à une destruction d'habitat ou d'espèce protégé, alors un passage en CNPN est requis, même si le chantier est conduit dans le cadre d'une étude d'impact.
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chrisgir
- Membre confirmé
- Enregistré le : lundi 26 février 2007, 17:02
- Localisation : Echalas (Rhône)
Archéo préventive et CNPN
Du coup, cela voudrait dire 2 dossiers CNPN pour la même étude (une fois pour pouvoir faire les sondages d'archéo préventive et une fois pour l'aménagement)? Les aménageurs et élus vont être contents..... En pratique, est-ce déjà arrivé?
Je posais la question, parce que, bossant en Bureau d'étude, il nous arrive souvent de passer après l'archéo préventive, et donc de trouver une zone toute retournée, ce qui est embêtant quand on veut faire un volet milieu naturel d'étude d'impact...
Je posais la question, parce que, bossant en Bureau d'étude, il nous arrive souvent de passer après l'archéo préventive, et donc de trouver une zone toute retournée, ce qui est embêtant quand on veut faire un volet milieu naturel d'étude d'impact...
Christophe Girod
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Karaba
- Membre confirmé
- Enregistré le : mercredi 14 janvier 2009, 9:52
- Localisation : Isère
Archéo préventive et CNPN
Bossant également en bureau d'études, je peux dire que oui, cela s'est déjà fait mais que cela ne se fait pas aussi souvent que cela devrait être fait, mais ça, cela vaut pas que pour l'archéo préventive.
