A propos de l'utilisation des photos

[Bobgaia]

Je me posais des questions, j'ai eu des réponses directement à la source chez "Chasseurs d'image"

http://www.chassimages.com/forum/index. ... 502.0.html

[macharivernanoz]

[pierred]

Bruno,

Merci d'être allé au casse-pipes...
Il y a du grain à moudre, dans ce qui est dit.
Surtout qu'ils se placent dans le cadre du droit français, pas dans le cadre mythique d'un droit international ou d'une pratique de l'internet.

[Bobgaia]

casse pipe non, mais y a matière à réflexion ...

[Vinz]

Voilà de l'information ...

Merci Bobruno

[Gyp']

casse pipe non, mais y a matière à réflexion ...

Oui mais uniquement dans un cadre commercial, lorsque des sommes passent d'une comptabilité à une autre avec facture ou bordereau de cession ..

C'est la raison pour laquelle je trouve que les demandes de plus en plus nombreuses que nous recevons pour pas mal de photos devraient nous amener à avertir les "membres propriétaires" des risques encourus et des précautions à prendre si les transactions se font à titre onéreux !

Il faut surtout éviter de céder des "droits exclusifs d'utilisation", ce qui empêcherait que les photos soient utilisées par d'autres que l'Éditeur (ou autre) qui a acheté ces droits .. et nous imposeraient, par voie de conséquence, de retirer les photos "exclusives" de la Galerie ...

C'est aussi pour celà que je considère que toute "vente" (à quelque prix que ce soit) via la Galerie est à proscrire si l'on veut être tranquille ..

Sur ce forum (celui du lien donné qui est fréquenté par des pros de la photo), il est fait allusion aux charges sociales, etc .... qui n'ont rien à venir faire dans une transaction amiable (gracieuse) avec une Asso pour 1 ou 2 photos !

Apparemment, les gens de ce forum parlent "dans l'absolu" et pensent à des transactions importantes !

Effectivement, en droit français, le don d'un bien est assimilable à une vente ... mais il ne faudrait pas sombrer dans la paranoïa .. !

Après, les gens contactés sont majeurs et libres de faire ce qu'ils veulent de leurs clichés en dehors du Forum/Galerie ... mais il faut qu'ils prennent leurs responsabilités et qu'ils nous informent de ce qu'ils ont fait !


**Par ailleurs, il va de soi que TOUTES LES SOMMES QUE L'ON PERÇOIT DOIVENT ÊTRE DÉCLARÉES AU FISC, mais tout dépend du montant global qu'elles représentent !




En tant qu'Admin-galerie, je continue à penser qu'il est de notre devoir de transmettre les demandes aux auteurs quand on peut les joindre en les prévenant que, s'il y a vente, il doit y avoir production d'une facture (ou équivalent fiscalement recevable), ce qui paraît logique ...
Ensuite : essayer de faire culpabiliser les photographes amateurs que nous sommes par rapport au préjudice que nous pouvons causer aux pros me semble relever d'une certaine perversité intellectuelle !!!
Dommage qu'Emmari ne vienne plus sur le Forum car j'aurais bien aimé avoir son avis puisque c'est un vrai "pro" de la belle photo !

[Cerdo]

on a toujours Macropixels sous le coude pour cet aspect Gyp', lui met un point d'honneur à la cession non gracieuse de ses clichés.

pour ma part, je serais d'avis de faire non pas de l'information au cas par cas, mais de produire une notice générale, à destination des chercheurs d'illustrations et des photographes.

[Gyp']

Tu veux dire une "réponse type" claire pour les demandeurs qui les informe de ce qu'ils peuvent/doivent faire ?...

Qui est Macropixels et qu'a t-il fait ?

[Cerdo]

Je pensais plutôt à une page html inclue dans la galerie, où les curieux et les requéreurs d'images pourront lire tout ce qui les concerne.si on veut revendiquer et se tenir à une politique, rien de tel que de la mettre à la vue de tous! ca nous simplifiera même le travail en information/pourparlers lorsque des personnes se manifesteront à ce sujet.

[macharivernanoz]

Ensuite : essayer de faire culpabiliser les photographes amateurs que nous sommes par rapport au préjudice que nous pouvons causer aux pros me semble relever d'une certaine perversité intellectuelle !!!

Attention Gyp, ils n'ont pas tout à fait tort... Il devient vachement facile de nous berner parce nous ne sommes pas au courant.
Par rapport aux assos, je nuancerai les propos qu'ils tiennent car je ne suis pas sur que beaucoup d'assos purement entomo aient beaucoup de moyen... Si je prends, la mienne, nous ne sommes subventionnés par personne, pas d'employé, tout le travail est fait bénévolement par les membres et personnes n'est payé (sauf la boite externe qui imprime). Par contre, quand on prend l'exemple de Bruno avec un gros éditeur, ce n'est pas la même chose... On devient les fameux pigeons dont ils parlent... Ce n'est pas les photographes amateurs qui doivent culpabiliser mais plutôt ceux qui profitent de nous... Malheureusement je pense qu'ils s'en foutent...
Et malheureusement encore, si celui a qui l'éditeur s'est adressé veut monnayer sa photo, il est probable que l'éditeur ira voir le voisin (très facile grâce à la galerie...) qui lui acceptera...

Vu que les demandes transitent par nous, et au vu de toutes les informations données sur le forum photo, je pense qu'il est de notre devoir de mettre en garde... Soit en réalisant une notice soit en envoyant vers un lieu où c'est expliqué (site légal, forum, ou autre...). Notre bonne volonté ne doit pas servir des malotrus...